CONDITION GÉNÉRALES DE VENTE

PRÉAMBULE - IMPORTANT
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes conclues sur le site www.repoze.fr (ci-après « le Site ») pour :

● des contenus numériques (accès e-learning, audios, vidéos, documents, supports numériques, guides e-learning) ;
● des services (accompagnements collectifs et individuels) ;
● des produits physiques (carnets, coffrets et supports imprimés).

Le Client reconnaît que la Méthode Repoze relève d’une démarche pédagogique et éducative autour du sommeil et de l’hygiène de vie, et ne constitue pas un acte médical, un diagnostic, une prescription, ni une psychothérapie.

1. IDENTIFICATION DU VENDEUR - MENTIONS LÉGALES
Le Site est édité par :
REPOZE, SAS au capital de 1 000 € Siège social : 36 rue Scheffer, 75116 Paris, France Immatriculée au RCS Paris 100 562 362 SIREN : 100 562 362 TVA intracommunautaire : FR 26100562362

Email : contact@repoze.fr

Directeur de la publication : Céliane Gagnez, Présidente - Agathe Leopold, Directeur Général

Hébergeur : Wix.com Ltd — 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

2. DÉFINITIONS
● Client : toute personne physique majeure, consommateur, achetant une Offre sur le Site.
● Offre : produit physique, contenu numérique, ou service (accompagnement) vendu sur le Site.
● Contenu numérique : tout contenu fourni sous forme dématérialisée (vidéos, audios, documents, modules e-learning, guides e-learning, ressources).
● Espace personnel / Plateforme : espace en ligne permettant l’accès aux contenus numériques.
● Programmes :

○ Expert en autonomie (ci-après « Expert »)
○ Partage en groupe (ci-après « Partage »)
○ Signature en 1:1 (ci-après « Signature »)

● Guides ebook (boutique) : contenus numériques autonomes vendus sur la boutique en ligne (accès immédiat après paiement).
● Carnet de Nuit (programme) : support physique envoyé par voie postale, inclus dans le prix des Programmes, conçu pour fonctionner en complément direct de la méthode e-learning.
● Carnets imprimés : carnets vendus séparément sur la boutique en ligne (dont Carnet des ruminations, Carnet de Nuit, Carnet de Jour etc.).
● Commande : achat réalisé sur le Site avec paiement validé.

3. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à toute Commande passée par le Client sur le Site.

Toute Commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV via une case à cocher obligatoire au moment du paiement.

Les conditions spécifiques de chaque Programme (Expert / Partage / Signature) sont incorporées aux présentes CGV et figurent aux articles 16, 17 et 18.

4. DESCRIPTION GÉNÉRALE DE LA MÉTHODE ET DES OFFRES
La Méthode Repoze est un parcours structuré en 6 étapes, conçu pour accompagner l’éducation au sommeil, l’observation et la mise en place de repères favorables au repos.

Chaque Offre peut comprendre selon la formule :
● des contenus numériques (modules, audios, vidéos, documents, outils et exercices) ;
● des outils pratiques corps–coeur–esprit ;
● un Carnet de Nuit envoyé par la poste, qui fonctionne de pair avec la méthode e-learning ;
● et/ou des sessions d’accompagnement collectif (Partage) ou individuel (Signature).

Les descriptions détaillées (contenu, durée, prérequis, modalités) sont accessibles sur les pages de vente du Site. En cas de contradiction entre une page de vente et les CGV, les CGV prévalent, sauf conditions particulières expressément validées par écrit par Repoze.

5. PROCESSUS DE COMMANDE - FORMATION DU CONTRAT - PREUVE
5.1 Passage de commande
Le Client sélectionne l’Offre souhaitée, renseigne les informations demandées, puis procède au paiement via le prestataire de paiement sécurisé proposé sur le Site.

5.2 Acceptation des CGV et consentements obligatoires
Avant validation du paiement, le Client doit :
1. cocher la case : « Je reconnais avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve. »
2. lorsque l’Offre inclut un accès immédiat à un contenu numérique, cocher la case distincte : « Je demande l’accès immédiat au contenu numérique et reconnais expressément renoncer à mon droit de rétractation conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation. »

Ces cases ne sont pas pré-cochées.

Après paiement, le Client reçoit un email confirmant la Commande. Cet email rappelle notamment :
● l’Offre achetée ;
● la date et l’heure d’activation de l’accès numérique ;
● la confirmation de la renonciation au droit de rétractation lorsque la case dédiée a été cochée ;
● les CGV applicables (jointes en PDF et/ou accessibles via un lien d’archivage).

Le Client est invité à conserver cet email.

5.3 Preuve
Les registres informatisés de Repoze et de ses prestataires (hébergeur, solution de paiement, solution e-learning) font foi quant aux communications, commandes, paiements, accès activés, et cases cochées, dans les limites autorisées par la loi.

6. CONDITIONS D’ACCÈS - PRÉREQUIS TECHNIQUES
L’accès aux contenus numériques nécessite :
● une connexion internet stable ;
● un équipement compatible (ordinateur, tablette ou smartphone) ;
● un navigateur à jour ;
● une adresse email valide.

Le Client est seul responsable de son matériel, de sa connexion et de sa configuration. Repoze ne saurait être tenue responsable d’une impossibilité d’accès liée à l’environnement technique du Client.

7. AVERTISSEMENTS - SANTÉ - RESPONSABILITÉ PERSONNELLE
La Méthode Repoze s’adresse à des adultes en bonne santé physique et psychique.
Elle ne se substitue pas à un suivi médical, psychologique ou psychiatrique, ni à un traitement médicamenteux.

Les personnes souffrant notamment :
● d’apnée du sommeil,
● de syndrome des jambes sans repos,
● de troubles psychiatriques graves (dépression majeure, schizophrénie, etc.), ne doivent pas suivre la Méthode Repoze sans avis médical préalable.

Repoze n’autorise pas la modification ou l’arrêt d’un traitement sans l’avis d’un professionnel de santé. Le Client reconnaît suivre le programme sous sa seule responsabilité.

8. PRIX
Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises) ou, le cas échéant, selon le régime applicable à la société (TVA à préciser). Le prix applicable est celui affiché au moment de la Commande.

Repoze se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les Offres sont facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la Commande.

À titre informatif uniquement, les prix actuels des Programmes peuvent être rappelés en Annexe 3, sans que cette annexe ne remette en cause le principe selon lequel le prix applicable est celui affiché et confirmé au moment de la Commande.

9. PAIEMENT - ÉCHÉANCIER - INCIDENTS
Le paiement s’effectue via la plateforme sécurisée Stripe, par carte bancaire, selon les modalités proposées lors de l’achat :
● paiement en une fois ;
● ou paiement échelonné (2x / 3x) avec prélèvements automatiques aux dates indiquées.

En cas de paiement échelonné :
● le Client s’engage à maintenir ses coordonnées bancaires à jour jusqu’au complet paiement ;
● tout incident de paiement peut entraîner la suspension temporaire de l’accès aux contenus numériques et/ou des services, jusqu’à régularisation ;
● Repoze se réserve le droit de résoudre la vente en cas de non-paiement persistant, sans préjudice des sommes dues.

10. LIVRAISON ET ACCÈS AUX CONTENUS
10.1 Contenus numériques
Les contenus numériques sont accessibles immédiatement après paiement, via un espace personnel sécurisé ou un lien envoyé par email, sauf mention contraire.

Sont notamment considérés comme contenus numériques :
● l’accès aux Programmes (Expert, Partage, Signature) via la plateforme e-learning ;
● les audios, vidéos, documents et supports pédagogiques téléchargeables ;
● les ebooks proposés dans la rubrique Boutique du Site.

Les ebooks vendus sur la Boutique du Site sont des ouvrages numériques fournis sous format PDF téléchargeable, tels que par exemple « Sommeil et alimentation », « Reprogrammer son sommeil avec la PNL », ou tout autre ebook proposé à la vente sur la Boutique.

Après validation du paiement, l’ebook est téléchargeable immédiatement, via un lien de téléchargement envoyé par email ou accessible depuis l’espace personnel du Client, selon les modalités précisées lors de l’achat.

Les contenus numériques sont destinés à un usage strictement personnel et non commercial. Toute reproduction, diffusion, partage, mise à disposition, transmission ou revente, totale ou partielle, des contenus numériques sans autorisation écrite préalable de Repoze est strictement interdite.

Sauf mention contraire sur la page de vente, la durée d’accès aux contenus numériques des Programmes est de 12 mois à compter de la date d’activation.

Repoze se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des contenus numériques proposés sur la Boutique du Site. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande et confirmé lors du paiement.
Le Client est informé que les ebooks et contenus numériques vendus sur le Site constituent des contenus numériques fournis immédiatement après paiement et non fournis sur un support matériel.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque l’exécution du contenu numérique a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation.
En validant sa commande et en accédant au téléchargement du contenu numérique, le Client reconnaît que la fourniture du contenu numérique commence immédiatement et renonce expressément à son droit de rétractation.

10.2 Produits physiques
Les produits physiques sont expédiés sous 3 à 10 jours ouvrés après validation de la Commande (hors périodes exceptionnelles). Repoze ne peut être tenue responsable des retards imputables à un tiers (transporteur, grève, force majeure, etc.).

Sont notamment concernés :
● le Carnet de Nuit inclus dans les Programmes (non facturé séparément car inclus dans le prix) ;
● les carnets vendus sur l’eshop : Carnet des ruminations, Carnet de Nuit (eshop), et tout autre support imprimé.

Le Client doit vérifier l’état du colis à réception et signaler tout dommage dans les délais du transporteur, et à Repoze à contact@repoze.fr.

11. DURÉE - DISPONIBILITÉ DE LA PLATEFORME - MAINTENANCE
Repoze met en oeuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès à la Plateforme.
Le Client reconnaît que des interruptions temporaires peuvent survenir, notamment pour maintenance, mise à jour, ou incident technique.

Ces interruptions ne donnent pas lieu à remboursement, sauf indisponibilité prolongée imputable exclusivement à Repoze et rendant impossible l’accès de manière substantielle, auquel cas Repoze pourra proposer une solution adaptée (prolongation d’accès ou mesure équivalente).

12. DROIT DE RÉTRACTATION - VERROUILLAGE NUMÉRIQUE / SERVICES
12.1 Règle générale (consommateurs)
Conformément au Code de la consommation, le Client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.

12.2 Exception — Contenus numériques fournis immédiatement (Programmes + Guides e-learning)
Conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement lorsque :
1. le Client a donné son accord préalable exprès pour que l’exécution commence immédiatement, et
2. le Client a reconnu expressément qu’il perdait son droit de rétractation.

Sur le Site, cela est recueilli via une case à cocher distincte, non pré-cochée, avant paiement.

En cochant cette case, le Client :
● demande l’accès immédiat aux contenus numériques,
● reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation pour ces contenus numériques.

Cette disposition s’applique notamment :
● aux contenus numériques des Programmes Expert, Partage et Signature ;
● aux guides e-learning vendus sur l’eshop accessibles immédiatement après paiement.

12.3 Verrouillage “numérique” vs “séances live” (anti-contestation)
Lorsque l’Offre comprend à la fois :
● (i) des contenus numériques accessibles immédiatement, et
● (ii) des séances live (collectives ou individuelles) planifiées,

il est expressément convenu que :
● la renonciation au droit de rétractation visée à l’article 12.2 porte sur les contenus numériques accessibles immédiatement ;
● les séances live constituent une prestation de service organisée selon les conditions spécifiques de l’Offre (articles 17 et 18) ;
● l’organisation, les reports, l’absence, la confidentialité, et les modalités pratiques des séances sont régies exclusivement par les conditions spécifiques correspondantes.

12.4 Produits physiques
Pour les produits physiques, le droit de rétractation s’exerce dans un délai de 14 jours à compter de la réception. Les conditions pratiques figurent à l’article 13 et un formulaire type figure en annexe.

13. RÉTRACTATION - PRODUITS PHYSIQUES - RETOURS
Le Client notifie sa décision de rétractation à Repoze par email à contact@repoze.fr ou par courrier, au plus tard dans les 14 jours suivant la réception.

Le Client retourne le produit dans son emballage d’origine, intact, non utilisé, dans un délai de 14 jours suivant la notification.

Sauf indication contraire légale, les frais de retour sont à la charge du Client.

Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours à compter de la récupération des produits ou de la preuve d’expédition fournie par le Client (la date retenue étant celle du premier de ces faits).

14. GARANTIES LÉGALES - PRODUITS PHYSIQUES NEUFS
Les produits physiques vendus par Repoze (carnets, supports imprimés) sont des biens neufs.
Le Client bénéficie des garanties légales suivantes :

14.1 Garantie légale de conformité
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement, selon les conditions légales. Si la mise en conformité est impossible ou disproportionnée, le Client peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente, dans les conditions prévues par la loi.

14.2 Garantie des vices cachés
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du bien vendu qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, conformément aux dispositions du Code civil.

14.3 Modalités de mise en oeuvre
Pour toute demande au titre des garanties légales, le Client contacte Repoze à contact@repoze.fr en indiquant :
● nom, prénom, email de commande ;
● référence et date de commande ;
● description du défaut ;
● photos du produit et de l’emballage si nécessaire.

Repoze pourra demander le retour du produit afin d’examiner la non-conformité ou le vice allégué, selon les modalités légales applicables.

15. COMPTE - IDENTIFIANTS - USAGE PERSONNEL - LUTTE CONTRE LA FRAUDE
L’accès aux contenus numériques (identifiants, espace membre, documents, audios, vidéos) est strictement personnel et non transférable.

Le Client s’engage à ne pas :
● partager ses identifiants ;
● reproduire ou diffuser les contenus ;
● procéder à une extraction massive, un aspirateur de contenu, ou tout contournement technique visant à télécharger, copier ou redistribuer les ressources.

Repoze se réserve le droit de mettre en oeuvre des mesures raisonnables de sécurité et de contrôle (notamment limitation d’accès, détection d’anomalies, restriction de téléchargement lorsque cela est techniquement nécessaire), afin de protéger les contenus et lutter contre la fraude.

En cas d’usage manifestement frauduleux ou contraire aux présentes CGV, Repoze se réserve le droit, de manière proportionnée :
● de suspendre temporairement l’accès ;
● de demander des vérifications ;
● et, en cas de fraude avérée, de résilier l’accès sans remboursement, sans préjudice d’éventuelles poursuites.

16. PROGRAMME « EXPERT EN AUTONOMIE » - CONDITIONS SPÉCIFIQUES
16.1 Nature de l’offre
Le programme « Expert en autonomie » est un programme digital accessible via la plateforme e-learning Repoze. Il ne comprend pas de séances collectives ni de séances individuelles (sauf mention explicite contraire sur la page de vente).

16.2 Accès - Activation - Durée
L’accès est activé immédiatement après paiement (sauf incident technique). La durée d’accès est de 12 mois à compter de l’activation (sauf mention contraire).

16.3 Contenu - Modalités
Le Client accède aux ressources incluses dans son Offre : modules, audios, vidéos, documents, outils et exercices. L’avancement se fait sous la responsabilité du Client, à son rythme.

Le Client est informé que le Carnet de Nuit, inclus dans le prix du Programme, est envoyé par voie postale sous 3 à 10 jours ouvrés à compter de la validation de la Commande. Le Client peut commencer le Programme dès réception des accès numériques, sans attendre la réception du Carnet de Nuit.

16.4 Droit de rétractation - renonciation (contenu numérique)
L’accès immédiat au contenu numérique du programme Expert implique, si le Client coche la case dédiée, la renonciation expresse au droit de rétractation conformément à l’article L221-28 13° (cf. article 12.2).

16.5 Engagement financier - absence d’utilisation
L’absence d’utilisation, l’abandon ou l’interruption volontaire ne donnent lieu à aucun remboursement, dès lors que l’accès numérique a été activé conformément aux CGV.

16.6 Conditions techniques
Le Client doit disposer d’un accès internet stable et d’un matériel compatible. Aucun remboursement ne pourra être accordé en cas de difficulté technique imputable au matériel, à la connexion ou à l’environnement numérique du Client.

16.7 Propriété intellectuelle - usage personnel
Les contenus sont strictement réservés à un usage personnel, non commercial. Toute reproduction ou diffusion est interdite (cf. article 19).

16.8 Responsabilité
Le programme Expert est éducatif. Repoze n’est tenue qu’à une obligation de moyens (cf. article 20).

17. PROGRAMME « PARTAGE » - CONDITIONS SPÉCIFIQUES
Formule « Partage » – Conditions spécifiques
1. Modalités de l’accompagnement
La formule « Partage » comprend un accompagnement collectif destiné à favoriser la dynamique de groupe et le partage d’expériences entre participants.

Au lancement, les séances sont animées par les fondatrices de Repoze, Céliane Gagnez et Agathe Léopold, dans le cadre d’un accompagnement pédagogique et éducatif autour du sommeil. Cet accompagnement ne constitue ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement. Repoze se réserve la possibilité, si nécessaire, de confier l’animation à un intervenant formé à la Méthode Repoze, sans modification du nombre de séances ni de leur durée.

Le programme débute chaque première semaine du mois et comprend six séances collectives d’une durée de 1h30 chacune, organisées sur une période de trois mois : – la première séance a lieu lors de la première semaine du mois de démarrage ; – les cinq séances suivantes se tiennent ensuite tous les quinze jours.

Chaque séance est consacrée à l’un des six modules R-E-P-O-Z-E de la Méthode.

Dès réception des accès à la plateforme e-learning, les participants peuvent commencer le programme de manière autonome et avancer à leur rythme. Il en est de même pour l’utilisation du Carnet de Nuit. Certains exercices issus de ce carnet pourront être proposés durant les séances collectives.

Les participants choisissent au moment de leur inscription un créneau fixe (jour et horaire) parmi les deux horaires proposés : 12h30 ou 18h, pour une durée de 1h30 par séance. Ce créneau devra être conservé pour l’ensemble des six séances.
Les séances se déroulent à distance via la plateforme Zoom. Le lien de connexion est transmis par courrier électronique. Un email de rappel est adressé deux jours avant chaque séance, précisant le thème abordé et, le cas échéant, les exercices à réaliser en amont. Les participants peuvent transmettre leurs questions avant la séance.

Les séances ne sont ni enregistrées ni rejouées. Aucun report, rattrapage, replay ni prolongation du programme ne pourra être proposé en cas d’absence.

2. Engagement financier
L’inscription à la formule « Partage » vaut engagement pour l’intégralité du programme de trois mois.

Le règlement est dû en totalité lors de l’inscription, sauf modalités d’échelonnement prévues au moment de l’achat. Cet engagement demeure valable même en cas d’absence, d’interruption volontaire, d’abandon ou de non-utilisation des contenus mis à disposition.
Aucun remboursement partiel ou total ne pourra être accordé en dehors des dispositions légales prévues dans les CGV générales.

3. Confidentialité et cadre collectif
Les séances collectives reposent sur un climat de confiance et de respect mutuel.
Chaque participant s’engage à préserver la confidentialité des échanges intervenus au sein du groupe et à ne divulguer aucune information personnelle partagée par un autre participant.

Il est strictement interdit d’enregistrer, de filmer, de capturer ou de diffuser tout ou partie des séances, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable.

En cas de comportement inapproprié, perturbateur ou contraire au respect du groupe, l’organisateur se réserve le droit d’exclure un participant, sans que cette exclusion ne donne lieu à remboursement.

L’organisateur ne saurait être tenu responsable des échanges intervenant entre participants en dehors des séances ou sur des canaux extérieurs au programme.

4. Organisation – Modification et force majeure
L’organisateur se réserve le droit de modifier exceptionnellement un horaire ou de reporter une séance en cas de force majeure ou de contrainte organisationnelle. Les participants en seront informés dans les meilleurs délais.
Dans le cadre du lancement du programme, aucun nombre minimum de participants n’est exigé. L’organisateur se réserve toutefois la possibilité d’adapter l’organisation pratique du groupe si nécessaire, sans modification du nombre total de séances, de leur durée ni du contenu des modules.

En cas d’annulation exceptionnelle d’une séance par l’organisateur, un report sera prioritairement proposé. Si aucun report n’est possible, un remboursement prorata temporis correspondant à la séance annulée pourra être effectué.
En cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, l’exécution du programme pourra être suspendue ou adaptée sans que la responsabilité de l’organisateur ne puisse être engagée.

5. Conditions techniques
La participation nécessite une connexion internet stable et un équipement compatible avec la plateforme Zoom. L’utilisation de cette plateforme implique l’acceptation de ses propres conditions d’utilisation.
Aucun remboursement ne pourra être accordé en cas de difficulté technique imputable au matériel, à la connexion ou à l’environnement numérique du participant.

6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus transmis dans le cadre du programme (Méthode Repoze, supports écrits, exercices, outils, contenus e-learning, Carnet de Nuit, documents téléchargeables, éléments audio, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont strictement réservés à un usage personnel et non commercial.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

L’accès aux contenus et aux séances est personnel. Toute cession, partage ou transmission des identifiants d’accès à un tiers est interdite. En cas de fraude constatée, l’accès pourra être suspendu sans remboursement.

7. Responsabilité
L’accompagnement proposé dans le cadre de la formule « Partage » s’inscrit dans une démarche pédagogique et éducative autour de l’hygiène de vie et du sommeil. Il ne constitue ni un acte médical, ni un suivi thérapeutique, ni une prise en charge psychologique.
Les informations et outils transmis ne remplacent en aucun cas un avis ou un suivi médical. Chaque participant demeure responsable de ses décisions et de son état de santé.
Les résultats pouvant varier d’une personne à l’autre en fonction de nombreux facteurs individuels, aucune garantie de résultat ne peut être donnée.

La responsabilité de l’organisateur ne saurait être engagée pour tout dommage indirect, immatériel ou consécutif à la participation au programme. En tout état de cause, si la responsabilité de l’organisateur devait être engagée, elle serait limitée au montant effectivement réglé par le participant au titre du programme.
La participation au programme ne crée aucune relation de mandat, de partenariat, de société ou de relation salariée entre les parties.

18. PROGRAMME « SIGNATURE » (1:1) - CONDITIONS SPÉCIFIQUES
1. Modalités de l’accompagnement
La formule « Signature » comprend un accompagnement individuel destiné à permettre un suivi personnalisé dans le cadre de la Méthode Repoze.

Le programme comprend :
● l’accès à la plateforme e-learning Repoze et aux contenus numériques inclus dans l’Offre ;
● l’envoi du Carnet de Nuit par voie postale sous 3 à 10 jours ouvrés à compter de la validation de la Commande ;
● six séances individuelles d’une durée de 90 minutes chacune, organisées sur une période de trois mois ;
● un rythme d’accompagnement d’environ une séance tous les quinze jours.

Dès réception des accès à la plateforme e-learning, les participants peuvent commencer le programme de manière autonome et avancer à leur rythme. Ils peuvent donc démarrer la lecture et la mise en place des outils avant la réception du Carnet de Nuit et avant la première séance individuelle.

Certains exercices issus du Carnet de Nuit pourront être proposés, commentés, structurés ou ajustés au cours des séances individuelles, dans une logique pédagogique.

Les séances se déroulent à distance via la plateforme Zoom. Le lien de connexion est transmis par courrier électronique.
Les séances ne sont ni enregistrées ni rejouées. Aucun replay ne sera fourni.

2. Organisation - choix du créneau - calendrier
Le participant choisit, au moment de son inscription et/ou de la planification initiale, un créneau (jour et horaire) d’un commun accord avec l’organisateur, pour une durée de 90 minutes par séance.
Le rythme indicatif est d’une séance tous les quinze jours. Le calendrier exact est défini lors de la planification initiale, dans la limite de la période globale de trois mois.

Le créneau choisi est destiné à être conservé sur l’ensemble des six séances. Des ajustements ponctuels peuvent intervenir à titre exceptionnel, sous réserve de disponibilité et d’accord des parties. Ces ajustements ne constituent pas un droit au report ni une obligation de disponibilité permanente de l’organisateur en dehors des créneaux convenus.
Un email de rappel est adressé deux jours avant chaque séance, précisant, le cas échéant, le thème abordé et les exercices à réaliser en amont. Les participants peuvent transmettre leurs questions avant la séance.

3. Absence - séances perdues - absence de replay - absence de prolongation
Les séances ne sont pas enregistrées et ne donnent lieu à aucun replay.
Aucun report, rattrapage, replay ni prolongation de la durée globale du programme ne pourra être proposé en cas d’absence du participant, sauf dispositions prévues au paragraphe 4 (annulation/report dans le délai).

La formule Signature étant organisée sur une période de trois mois, toute séance non réalisée du fait du participant (absence, non-présentation, non-planification, indisponibilité) est considérée comme perdue et ne pourra donner lieu à remboursement ni prolongation, sauf accord écrit exceptionnel de Repoze.

4. Annulation - report - retard
Toute demande d’annulation ou de report doit être effectuée au minimum 48 heures avant la séance, par écrit (email ou canal de planification convenu).

En cas d’annulation tardive (moins de 48 heures) ou d’absence du participant, la séance est considérée comme due et réalisée, et ne pourra être reportée.

En cas de retard du participant, la séance se termine à l’heure prévue initialement (le créneau n’est pas prolongé). Au-delà de 15 minutes de retard, la séance pourra être considérée comme perdue.
En cas de retard ou d’indisponibilité exceptionnelle de l’organisateur, celui-ci s’engage à proposer un report dans les meilleurs délais.

5. Engagement financier
L’inscription à la formule « Signature » vaut engagement pour l’intégralité du programme de trois mois et l’ensemble des six séances.
Le règlement est dû en totalité lors de l’inscription, sauf modalités d’échelonnement prévues au moment de l’achat.

Cet engagement demeure valable même en cas d’interruption volontaire, d’abandon ou de non-utilisation des contenus mis à disposition.

Aucun remboursement partiel ou total ne pourra être accordé en dehors des dispositions légales prévues dans les CGV générales.

6. Droit de rétractation - renonciation (contenu numérique)
La formule « Signature » inclut un accès immédiat à des contenus numériques. En cochant la case dédiée avant paiement, le Client :
● demande l’accès immédiat au contenu numérique,
● reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation pour ces contenus numériques, conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation (cf. article 12.2).

Il est rappelé que les séances live relèvent d’une prestation de service organisée selon les présentes conditions spécifiques (cf. article 12.3).

7. Confidentialité - cadre individuel
Les échanges intervenant durant les séances individuelles reposent sur un climat de confiance.
Le participant s’engage à préserver la confidentialité des échanges et à ne divulguer aucune information personnelle ou sensible relative à l’organisateur.

Il est strictement interdit d’enregistrer, de filmer, de capturer ou de diffuser tout ou partie des séances, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable.

En cas de comportement inapproprié, agressif, diffamatoire, ou contraire au respect du cadre, l’organisateur se réserve le droit d’interrompre une séance et/ou de mettre fin à l’accompagnement, sans que cette décision ne donne lieu à remboursement, sous réserve du respect des règles d’ordre public et d’une appréciation proportionnée de la situation.

8. Conditions techniques
La participation nécessite une connexion internet stable et un équipement compatible avec Zoom. L’utilisation de cette plateforme implique l’acceptation de ses propres conditions d’utilisation.

Aucun remboursement ne pourra être accordé en cas de difficulté technique imputable au matériel, à la connexion ou à l’environnement numérique du participant.

9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus transmis dans le cadre du programme (Méthode Repoze, supports, exercices, outils, contenus e-learning, Carnet de Nuit, documents, éléments audio/vidéo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont strictement réservés à un usage personnel et non commercial.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

10. Responsabilité
L’accompagnement proposé dans le cadre de la formule « Signature » s’inscrit dans une démarche pédagogique et éducative autour de l’hygiène de vie et du sommeil. Il ne constitue ni un acte médical, ni un suivi thérapeutique, ni une prise en charge psychologique.
Les informations et outils transmis ne remplacent en aucun cas un avis ou un suivi médical. Chaque participant demeure responsable de ses décisions et de son état de santé.

Les résultats pouvant varier d’une personne à l’autre en fonction de nombreux facteurs individuels, aucune garantie de résultat ne peut être donnée.

La participation au programme ne crée aucune relation de mandat, de partenariat, de société ou de relation salariée entre les parties.

19. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus proposés par Repoze — textes, audios, vidéos, carnets, illustrations, visuels, logos, méthodologie, supports imprimés — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle, notamment les articles L.335-2 et suivants.
Toute reproduction, diffusion, adaptation, traduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Toute violation pourra entraîner la résiliation de l’accès, sans remboursement, et des poursuites pour atteinte à la propriété intellectuelle.

20. RESPONSABILITÉ - LIMITATION - FORCE MAJEURE
Repoze est tenue à une obligation de moyens.

Repoze ne saurait être tenue responsable en cas :
● de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil ;
● de faute ou négligence du Client ;
● d’un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ;
● de dommages indirects (perte de chance, perte d’exploitation, préjudice moral, etc.) dans les limites autorisées par la loi.

En tout état de cause, si la responsabilité de Repoze devait être retenue, l’indemnisation totale serait limitée au montant effectivement réglé par le Client au titre de l’Offre concernée, dans les limites autorisées par la loi.

Aucune clause des présentes n’exclut ou ne limite la responsabilité de Repoze en cas de faute lourde, dol, ou atteinte à l’intégrité physique, conformément aux règles d’ordre public.

21. DONNÉES PERSONNELLES - RGPD
Repoze collecte et traite les données personnelles conformément au RGPD et à sa Politique de confidentialité.

Finalités :
● gestion des Commandes et accès ;
● facturation et obligations comptables ;
● communication liée aux Offres ;
● support client.

Durées de conservation :
● données liées à la relation contractuelle : 5 ans ;
● données comptables/facturation : 10 ans.

Le Client peut exercer ses droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) à : contact@repoze.fr. Le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL.

22. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION - RÉCLAMATIONS - LOI APPLICABLE - JURIDICTIONS
22.1 Service client - réclamations préalables
Pour toute question ou réclamation : contact@repoze.fr. Le Client est invité à fournir : nom, prénom, email de commande, référence et date de commande, objet de la demande.

22.2 Médiation de la consommation (obligatoire à compléter)
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur : SAS Médiation Solution, représentée par sa présidente Éliane Simon Contrat : enregistré le 12/03/2026 sous le numero 18220/VM/2603/49
Coordonnées : 222, chemin de la Bergerie 01800 Saint Jean de Niost Tél. : 04 82 53 93 06 Site : www.sasmediationsolution-conso.fr
E-mail : mediation@sasmediationsolution-conso.fr - Soit par é crit à : Sas Mé diation Solution - 222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost - Soit en remplissant le formulaire en ligne intitulé « Saisir le mé diateur » sur le site https://www.sasmediationsolution-conso.fr

Quel que soit le moyen de saisine utilisé , la demande doit impé rativement contenir : - Les coordonné es postales, té lé phoniques et é lectroniques du demandeur, - Le nom, l'adresse et le numé ro d'enregistrement chez Sas Mé diation Solution, du professionnel concerné , - Un exposé succinct des faits, - Copie de la ré clamation pré alable. Tous documents permettant l'instruction de la demande (bon de commande, facture, justificatif de paiement, etc.)

Le consommateur peut également déposer une réclamation sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

22.3 Loi applicable - juridictions compétentes
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables, notamment lorsque le Client est un consommateur.

ANNEXE 1 - FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION (PRODUITS PHYSIQUES UNIQUEMENT)
(À compléter et envoyer à contact@repoze.fr)
À l’attention de REPOZE, 36 rue Scheffer, 75116 Paris, France — contact@repoze.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : Commande du : [date] Reçue le : [date] Nom du Client : Adresse du Client : Signature (uniquement en cas de notification papier) : Date :

ANNEXE 2 - CASES À COCHER (À INTÉGRER AU CHECKOUT)
Case 1 (obligatoire) : « Je reconnais avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve. »
Case 2 (obligatoire si accès immédiat au numérique) : « Je demande l’accès immédiat au contenu numérique et reconnais expressément renoncer à mon droit de rétractation conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation. »

ANNEXE 3 - PRIX INDICATIFS DES PROGRAMMES (FACULTATIF / INFORMATIF)
(Le prix opposable est celui affiché et confirmé au moment de la Commande.)
● Programme Expert en autonomie : 497 €
● Programme Partage en groupe : 997 €
● Programme Signature (1:1) : 1 497 €